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jeudi 8 mai 2008

Québec Troisième Round (3)

L'indépendance du Québec.

Nouveaux développements, janvier 2010.

Les informations contenues dans ce chapitre datent de février 2008. Depuis, le Gouvernement Canadien, Conservateur sous la gouverne de Monsieur Stephen Harper depuis 2006, a du faire face à la crise économique, et pour ce faire a choisi de relancer les déficits qui étaient disparus depuis presque une décennie. Au moment où j'écris cette note on attend un déficit annoncé pour 2009 de plus de 56 milliards de dollars. Ce sera sans doute plus encore en 2010.
Quant au Gouvernement Québécois, il a lui aussi renoué avec les déficits, et annonce de son coté une série de budgets déficitaires qui devraient se poursuivre jusqu'en 2014. On parle ici de quelques 14 milliards en tout qui s'ajouteront à la dette du Québec, comme les déficits du Gouvernement Fédéral s'ajouteront à la dette canadienne. Mis à part les chiffres de ma démonstration
telle qu'elle suit, le rapport de force financier lui ne change pas. En fait en restant dans le Canada, le Québec voit chaque année diminuer son poids d'influence dans le Canada, et sa dépendance augmente.

Suite du 1er avril 2008 (2),
Et du 18 février 2008 (1)

Québec Troisième Round (3)


Chapitre Troisième

Parlons d’argent

'' Si l’argent est le nerf de la guerre, c’est aussi le sang de la paix !''
C’est moi qui le dis.

Nous allons parler d’argent, de picaillons, de grisbi, de fric, de bacon, de bidous.
C’est un tout petit chapitre, suivi de celui de la dette, rempli de détails croustillants.
Attardons-nous sur les avantages liés à l’émancipation politique du Québec, et ne venez surtout pas prétendre que les questions d’argent ne vous intéressent pas bande de petits menteurs ! Depuis que je suis né et que je vous fréquente c’est votre principal sujet de conversation. Alors soyez attentifs et suivez la démonstration du monsieur.
Les avantages sont nombreux.
Je vous en signale ici quelques-uns en comparant les budgets actuels du Québec, de l’Ontario et du Canada. Et l’effet bénéfique qu’aura par la suite, le rééquilibrage des forces financières de l’espace économique commun, en notre faveur.
Comment cela va-t-il se traduire ?
Ici une démonstration salutaire de l’effet que font les chiffres sur l’esprit des citoyens quand on les aligne.
Loin d’être ennuyeux, les sujets argents, budgets, revenus et dépenses, sont trop importants pour être laissés aux seuls comptables.
Regardez bien !
Au moment où j’écris ces lignes, et sans m’enfarger dans des détails, je vais comparer la puissance relative des trois plus gros gouvernements du Canada.
À commencer par le budget du gouvernement fédéral Canadien, qui se situe à hauteur de 220 milliards de dollars pour l’année 2006-07. J’arrondis au dixième près pour ne pas surcharger ma démonstration. (Voir à la fin du chapitre la note 1).
( Note du 8 mai 2008 : Au moment où je publie ce chapitre écrit d'abord en 2006, les budgets comparés ici ont augmenté de 2 à 4 %. Les coffres du Gouvernement Fédéral Canadien débordent, et la pertinence de ma démonstration s'en trouve renforcée.)
Je reprends...
Quant au budget de l’Ontario, province la plus riche, la plus populeuse et la plus puissante, il se situe un peu au-dessus des 95 milliards de dollars. Celui du Québec, est à hauteur de 60 milliards de dollars. On parle ici de budgets annuels bien évidemment.

Pour saisir la pertinence politique de cette démonstration éminemment significative, il faut savoir que pour l’Ontario c’est le gouvernement fédéral Canadien qui récolte les impôts pour les deux paliers de gouvernement, et qui en refile la part qui lui revient au gouvernement de l’Ontario. Cette province fait ainsi l’économie d’une lourde bureaucratie. C’est la fonction publique fédérale Canadienne qui opère les levées de fonds.
Quant au Québec, c’est sa propre fonction publique qui fait cette collecte pour son gouvernement, alors que c’est la fonction publique fédérale qui ramasse les fonds pour le gouvernement fédéral, par le billet de son ministère du revenu, sur le territoire du Québec.
Nous avons donc ici, (et le cas du Québec est unique dans la fédération canadienne) deux ministères du revenu pour ‘’gérer’’ nos vies. C’est un de trop. C’est pour cela que les Québécois doivent remplir non pas une, mais deux déclarations d’impôts chaque année.

Une pour le Fédéral et une autre pour le Québec. Je pense ici, permettez-moi de vous le dire, que la disparition de cet irritant est à elle seule, une fichue de bonne raison pour voter Oui à l’indépendance du Québec. Attendez s’il vous plait, ne vous sauvez pas au moment où cela devient fascinant.
Le gouvernement du Québec collecte donc ses fonds sur son territoire, et constitue ainsi son budget au fil des ans. Soit pour le moment plus ou moins 60 milliards de dollars canadiens. Dont une partie (un peu plus de 4 milliards) par le biais d’un mécanisme compliqué qui porte l’affreux nom de péréquation, provient du gouvernement fédéral qui la lui refile. Ce n’est pas le seul mécanisme de transfert de fonds. Il y en a 5 au gouvernement Canadien. Dont 3 qui nous concernent nous les Québécois ainsi que huit autres provinces, alors que les autres affectent les autochtones. Les informations disponibles, quant à la part du budget Québécois qu’elles représentent, sont nébuleuses. Cette péréquation vise à équilibrer les disparités économiques régionales, et corriger ici et là les écarts entre les revenus des citoyens.

Les complications administratives que cela entraine sont si lourdes, si difficiles à gérer, qu’une chatte aurait de la misère à y retrouver ses petits. Fichu maquis comptable, les coûts de ces dédoublements sont ruineux pour les deux gouvernements.
Le gouvernement fédéral va chercher par ses agences, (il y en a plus de cent) entre 40 et 50 milliards de dollars sur le territoire Québécois, et en refile une partie au gouvernement du Québec qui l’intègre à son budget. Il y a là des mécanismes complexes pour le profane, dans lesquels je ne vais pas m’aventurer. Vous pouvez examiner tout cela si le cœur vous en dit, en consultant les sites Internet des gouvernements du Canada et ceux des provinces.
C’est aride, mais c’est un exercice qui pourrait vous édifier, et vous aider à mieux comprendre ce qu’on fait avec vos sous.

Maintenant, si on compare la puissance relative des budgets annuels des trois gouvernements, en prenant le plus grand des budgets (celui du gouvernement fédéral canadien) comme dénominateur commun, le Canada a une puissance budgétaire comparée de 4, celui de l’Ontario de 2, et celui du Québec de 1.

Une fois l’indépendance faite, il va sans dire que le Canada ne pourra plus lever d’impôts ou de taxes sur le territoire Québécois. Les besoins des québécois seront tous pris en charge par son unique gouvernement central, celui du Québec.

Le gouvernement du Canada va se voir amputé d’un montant global de plus ou moins 50 milliards de dollars. Ce qui représente la part des revenus qu’il tire des contribuables québécois. Il passe donc de 220 milliards de dollars à 170 milliards de dollars. (Chiffres de 2006-07)

Le Québec, du fait qu’il acquiert par son indépendance la pleine gestion de ses impôts, va hériter de ces quelques 50 milliards de dollars annuels, les besoins restants les mêmes. Les impôts sous le régime canadien collectés par le fédéral, seront dorénavant décrétés, votés, et collectés par le gouvernement du Québec et par lui seul.

Les revenus du Québec passeront donc de 60 milliards de dollars, à plus de 100 milliards de dollars compte tenu des ajustements. Le processus administratif actuellement double, va se simplifier, se trouvera allégé d’une fonction publique complète.

Avec tout ce que cela implique comme diminution de lourdeur administrative. Ce n’est pas rien. C’est considérable comme économie de moyens et d’argent. Vous voyez tout de suite à quel point cela change la donne, et renverse le jeu des pouvoirs.
Actuellement (2006-07) le rapport de force financier entre le Canada l'Ontario et le Québec est de 4-2-1. (230-95-60 milliards). Après l’indépendance, les chiffres vont changer. Je choisis ici de les arrondir sommairement.
Avec l’indépendance du Québec, ce rapport de force devient 1.5 pour le Canada, 1 pour l’Ontario et 1 pour le Québec (+-170, +-95, +-100 milliards). Ce n’est pas de la magie ça, mais de la simple mathématique.

Remarque:
En examinant les chiffres afin de peaufiner ma démonstration, j'ai constaté comme beaucoup d'entre vous le savez déjà, que le Québec était la plus taxée des provinces canadiennes. Ce qui explique en partie qu'un fois l'indépendance faite, le budget du gouvernement du Québec pourrait bien être égal, et même supérieur à celui de l'Ontario, province pourtant plus populeuse que le Québec. Il y aura là bien évidemment des ajustements à faire qui profiteront aux citoyens québécois.
Le seul transfert d’une part significative de la puissance de dépenser du Canada vers le Québec, va placer ce dernier dans une position nettement améliorée, à tout point de vue. Cette nouvelle redistribution des rôles va placer le Québec sur un pied d’égalité avec l’Ontario (qui devra aussi s’ajuster aux changements) et le renforcera de manière spectaculaire face au Canada.
Je n’ai pas abordé ici l’activité économique, actuellement comptabilisée au profit du Canada. Toute l’activité économique internationale du Québec est dans les livres de comptes canadiens. Au lendemain de l’indépendance, le Québec calculera ses bilans intérieurs et extérieurs selon ''sa'' politique.
D’autant plus que le Québec a déjà les ministères capables d’opérer cette transition. On mesure mieux ainsi à quel point la position minoritaire actuelle du Québec, va se trouver considérablement bonifiée face aux institutions financières internationales.

Des comptables rigoureux (seraient-ils seulement capables de s’entendre entre eux?) pourraient corriger ce que ma démonstration a d’approximative, mais j’affirme ici qu’il va y avoir un très fort renversement de la puissance de dépenser de ces trois entités administratives, et que ce rééquilibrage va se faire en faveur du Québec.

Ceux qui prétendent que le Québec en tant que province canadienne, reçoit plus du Gouvernement Fédéral que ce qu'il contribue, sont des menteurs. Ou des imbéciles.
Cependant comme ce genre d'argument revient souvent, il faut lui opposer que depuis les années 70, les ténors du fédéralisme canadien ont tous mentis systématiquement à la population du Québec, pour l'inciter à voter non aux deux référendums. On ne compte plus les campagnes de peur fédérales qui on été orchestrées afin de contrer le séparatisme Québécois.
Ces mensonges sont de notoriété publique internationale, nationale et régionale. Il est bien évident que ceux qui mentent ainsi sont payés pour le faire. On ne peut donc, et on ne doit jamais leur prêter quelque attention que ce soit. Sauf pour les dénoncer.
Jamais pour argumenter avec eux.

Il va de soi qu'au lendemain de l'indépendance du Québec, la force financière du Canada s’en trouvera diminuée d’autant. Il y a dans ce seul effet de quoi rabattre l’arrogance fédérale actuelle. Dont les empiètements permanents dans les champs de compétences du Québec vont immédiatement cesser.
De là encore une énorme économie d’énergies d’argents et de talents, que le Québec, désormais beaucoup plus fort, pourra utiliser au mieux de ses intérêts. Il y aura une période d’ajustements (un an?) pour négocier les règlements de ces problèmes par les deux gouvernements, afin d’assurer la passation normalisée des pouvoirs.

Souveraineté oblige, cette démarche est incontournable. Ce sera dans l’intérêt des deux pays d’en assurer la transition de la façon la plus harmonieuse qui soit. Peu importe le degré de frustration que cela engendrera dans un premier temps, il faudra nécessairement que les passions malsaines s'inclinent devant la nouvelle réalité politique et économique. La suite des choses en dépend.
Après quoi le gouvernement du Québec prendra en charge toutes les responsabilités fiscales sur son territoire, et toutes les juridictions qui vont avec.
(On notera ici en passant qu'en devenant indépendant le Québec soustrait ses citoyens à toutes les lois canadiennes. Voilà qui va nous donner de l'air.
)
Le gouvernement du Québec devra réengager des fonctionnaires fédéraux qui travaillent actuellement sur son territoire, et qui sont québécois, et les intégrer à sa propre fonction publique. D’autant plus que leur expertise sera un atout et une richesse de plus pour le Québec.
Ces fonctionnaires-là connaissent très bien l’appareil administratif Canadien pensez-y.
Il faudra aussi que le gouvernement Canadien remplisse ses obligations envers ses fonctionnaires qui auront à s’adapter aux nouvelles réalités. Ne doutez pas un seul instant ici que les deux gouvernements mettront en place les mesures nécessaires à cette transition. D’autant plus qu’il y aura pour le leur rappeler, de puissants syndicats qui veillent au grain. C’est dans leur intérêt le mieux compris.
Il y aura ensuite d’autres situations à gérer, qui vont encore une fois augmenter la puissance financière du Québec. Quand je parle de puissance je ne nie pas ici que cet impératif économique doit nous être avantageux, et il le sera.

Nous n’avons absolument pas à nous désoler des conséquences négatives que ce changement de rapport de force entrainera pour les canadiens. Ceux-ci devront faire face à leur nouvelle réalité, et il n’en tiendra qu’à eux que tout se passe comme il faut. Nous devons nous réjouir ici qu’avec son indépendance, le Québec gagnera en influence et en considération, ce que le Canada y perdra. Sans oublier de dire ici qu'une fois le Québec indépendant, il aura les coudées plus franches afin de se faire valoir sur la scène mondiale.

Depuis plus de 100 ans, le Canada a eu toute la latitude pour mettre en place tous les mécanismes nécessaires au développement maximum du Québec en son sein. Ne l’ayant pas fait, il doit maintenant se résigner à ce que le Québec prenne en main son destin. On n’est jamais si bien servi que par soi-même.

À moins que le Canada ne choisisse de nous faire la guerre…mais ça ce n’est pas nécessairement le choix le plus payant qui soit. D’autant plus qu’ayant participé à deux référendums sur la question de l’indépendance, alors que sa Cour Suprême s’est prononcée sur sa légitimité…enfin on verra quoi (rires).
Je ne peux pas dire que ça m’inquiète vraiment. Maintenant, si on parle de revenus et de dépenses, on doit aussi parler au prochain chapitre d’acquis et de dettes. C’est à se tordre.

***
Note 1 : Pour calculer la part des taxes et des impôts que le Québec paye au Canada, il faut compter tous les revenus de toutes les agences qui les collectent. C’est une tâche pleine de pièges, sujette à toutes les contestations.
Pour faire un exemple significatif il est préférable de prendre le montant total du budget national Canadien, et considérer qu’avec des nuances régionales, l’activité économique au Canada assujettie à l'impôt et aux taxes, est calculée en fonction des populations concernées.
On peut donc diviser le montant total du budget par le nombre d’habitants, et calculer ainsi la part de chaque province. Ainsi le budget du Canada étant de 220 milliards en 2006, la part assumée par le Québec est de 23%, soit de 50,6 milliards. (Source : Le budget du Canada pour 2006).

Un mot en passant ici sur la misérable loi sur la clarté référendaire, pilotée il y a quelque temps par ce pauvre Stéphane Dion l'actuel Chef du Parti Libéral Fédéral (2008).
Les commentateurs de la chose politique s’accordent pour dire que l’indépendance du Québec est une affaire qui relève uniquement du politique. En aucun cas, une simple loi votée par un parlement, fut-il le parlement du Canada, ne pourrait contrecarrer la volonté de tout un peuple de devenir indépendant. Cette loi est sans aucune valeur et tout le monde le sait, y compris Stéphane Dion. Elle est l’équivalent d’une loi qui prétendrait interdire aux oiseaux migrateurs de passer deux fois par année par les frontières. C’est une loi exagérée pour faire peur et intimider, elle est donc insignifiante et doit être ignorée.

Le Québec doit être indépendant et le plus tôt sera le mieux.

Julien Maréchal

Note de l'Éditeur A.M.C.H Rallye 2000 Qué. Inc.
La suite de cette démonstration dans le prochain chapitre, à être publié sur ce site très bientôt.
Nous vous invitons ici à prendre connaissance des autres textes de Julien Maréchal.
























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